Conditions du droit d’auteur

Droits d’auteur – Conditions d’utilisation du contenu et des ressources

Vous trouverez dans cette page une version simplifiée des conditions du droit d’auteur énoncées dans les Conditions d’utilisation du site web et avis de non-responsabilité de TREKK. En tant qu’utilisateur du site web de TREKK, sauf indication contraire sur cette page ou dans le contenu et les ressources, vous êtes autorisé à :

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le contenu et les ressources qui sont protégés par le droit d’auteur de TREKK à des fins personnelles, éducatives et non commerciales, à condition de :

• ne pas changer ou modifier le contenu et les ressources (y compris en ne supprimant pas les mentions de droits d’auteur, de marques de commerce ou d’autres marques),
• ne pas utiliser de logo, de marque de commerce ou d’autres représentations visuelles séparément du contenu et des ressources, que ce soit à des fins commerciales ou non commerciales, ou pour sous-entendre une quelconque approbation ou autorisation d’utilisation de la part de TREKK,
• signaler votre utilisation du contenu et des ressources à trekk@chrim.ca.

Afin de pouvoir continuer à créer des ressources appropriées et saisir leur incidence et l’ampleur de leur diffusion, nous aimerions connaître l’usage qu’en font d’autres personnes.

Feuilles d’ordonnances pré-rédigées de TREKK

Les feuilles d’ordonnances pré-rédigées affichées sur le site Web de TREKK sont également soumises aux présentes conditions d’utilisation, à l’exception de ce qui suit :

• Vous pouvez modifier et adapter les feuilles d’ordonnances pré-rédigées (à condition de ne pas supprimer toute indication de droit d’auteur, de marque de commerce ou d’autres marques) afin de les utiliser avec les systèmes électroniques de votre établissement ou organisme local.

Vous pouvez lire l’intégralité de la Licence de TREKK pour l’utilisation des feuilles d’ordonnances pré-rédigées. Si vous avez des questions sur les présentes conditions d’utilisation ou si vous souhaitez utiliser le contenu et les ressources de TREKK à des fins autres que celles indiquées dans l’autorisation consentie ici, veuillez contacter TREKK à l’adresse trekk@chrim.ca pour nous informer en détail de votre demande. Nous tâcherons de répondre à votre courriel dans un délai de deux semaines à compter de sa réception.

Les présentes conditions sont sujettes à modification et nous vous recommandons donc de les consulter de temps à autre. Si vous ne vous y conformez pas, votre perdrez votre droit d’accès au contenu et aux ressources du site et vous devrez cesser toute utilisation antérieure faite dans le cadre de cette licence.